
Un dossier de réalisation permet aux entreprises de réaliser elles-mêmes, ou de faire réaliser, un dispositif similaire adapté à leur machine. Ü voir le dossier L'information : plaquette destinée aux salariés La législation :
Décret
2003-1254 du 23 décembre 2003
A visiter :
Santé et travail du bois
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